Fraude au kilométrage sur le marché des véhicules d’occasion : comment l’éviter ?
Chaque année, environ 35 millions de voitures d’occasion sont commercialisées en Europe. Dans un nombre très important de ces voitures, 30 à 40 % selon les sources, le kilométrage est encore trafiqué. Dans cet article, vous découvrirez les raisons de ce phénomène et, plus important encore, comment vous pouvez l’éviter.
La fraude au kilométrage est un phénomène qui coûte aux consommateurs européens environ dix milliards d’euros par an. Même les concessionnaires automobiles professionnels sont souvent les victimes involontaires de vendeurs malveillants qui ont encore le champ libre dans quelques États membres de l’Union européenne. 1 voiture sur 3. Un chiffre très révélateur qui, selon des études récentes menées par Carfax et la fédération internationale de l’automobile (FIA), reste exact.
Web mondial, fraude mondiale ?
Une critique souvent entendue est que « le web a ouvert les portes de la fraude au kilométrage au niveau mondial ». La mondialisation a en effet considérablement modifié la face du marché de l’occasion. Les vendeurs peuvent désormais être anonymes. Internet a également permis aux acheteurs potentiels d’être mieux informés à l’avance et de comparer un plus grand nombre de voitures au cours du processus de recherche.
Les mots ne coûtent pas cher
Même pour l’acheteur d’une voiture importée qui vit à l’étranger, il est très difficile de connaître l’origine et l’historique d’entretien d’une voiture. Cela s’applique également à la plupart des marchés automobiles européens, où il n’existe pas de système d’immatriculation universel. Le seul moyen de déterminer la validité du kilométrage est de vérifier l’historique de l’entretien. En Allemagne et en France, le kilométrage sera déterminé par un contrôle visuel du compteur dans un quart des cas, mais le plus souvent, l’acheteur doit avant tout se fier à la parole du vendeur. Pourtant, il existe des moyens de lutter efficacement contre cette fraude au kilométrage. Un État membre est à la pointe de cette campagne depuis 2006 : la courageuse petite Belgique.
Belgique, l’élève modèle
Bien que la Commission européenne ait publié en 2014 une Directive qui invitait les États membres à faire disparaître la fraude au kilométrage (et à sanctionner lourdement les contrevenants), la plupart des États membres européens assistent passivement à la distorsion de leur marché de l’occasion par la systématique fraude au kilométrage. La Belgique est l’exception à la règle, puisque ce pays a réussi à décimer le problème de la fraude au kilomètre en moins de dix ans. Surprenant ? Pas vraiment. En plus de l’Allemagne et la Lituanie, la Belgique est l’un des pionniers de l’exportation de voitures d’occasion en dehors de l’Europe. En 2014, on estime que 480 000 véhicules ont été expédiés depuis le port d’Anvers vers l’Afrique. Selon toute vraisemblance, ce nombre se compose de 150 000 voitures belges (désimmatriculées en Belgique) et de plus de 300 000 voitures provenant du commerce interentreprises. Les négociants achètent des voitures à l’étranger, qui sont ensuite vendues à l’Afrique par l’intermédiaire de la Belgique. Une grande partie de ces voitures proviennent de Grèce, d’Italie et d’Espagne (en raison de la crise économique), d’Europe centrale et de l’Est (pour des raisons logistiques – les transporteurs emportent leurs vieilles voitures avec eux lorsqu’ils récupèrent des voitures d’occasion) et de pays voisins tels que les Pays-Bas et l’Allemagne. Pour renforcer l’image du marché de l’occasion, économiquement important, la Belgique a lancé le Car-Pass en 2006. Ce document obligatoire permet de vérifier l’authenticité du kilométrage pour chaque acheteur d’une voiture d’occasion. Un Car-Pass est un document imprimé (sur un papier spécial, comme un billet de banque, afin d’éviter les fraudes) qui mentionne l’historique complet du kilométrage d’un véhicule. Le Car-Pass recueille toutes les données kilométriques connues à partir de plus de 11 000 instances reconnues : comme le contrôle technique, la révision en garage, les concessionnaires automobiles ou le dernier changement de pneus. Depuis la mise en œuvre du Car-Pass, le phénomène de fraude au kilométrage a pratiquement disparu en Belgique. Avant 2006, environ 60 000 voitures étaient trafiquées chaque année, alors qu’en 2015, seules 1 197 infractions ont été détectées. Cela représente 0,16 % de la quantité totale de certificats Car-Pass.
En route vers un Car-Pass européen ?
Compte tenu de l’importance des importations et des exportations de véhicules au sein de l’UE, la fraude au kilométrage ne peut être réellement combattue que par la création d’un système européen transfrontalier. Depuis des années, Car-Pass s’efforce de mettre en place un tel système afin d’avoir un impact dans toute l’Europe. Ses voisins, aux Pays-Bas, ont adopté un système similaire, géré par RDW, mais l’approche européenne promise est toujours absente. La mise en œuvre d’un tel système d’enregistrement européen aurait en fait également des avantages significatifs pour les vendeurs professionnels qui ont beaucoup à gagner du commerce équitable. Lorsqu’un acheteur peut déterminer que le kilométrage a été réinitialisé, le concessionnaire professionnel est toujours tenu pour responsable, même s’il a acheté le véhicule en toute bonne foi. Dans ce cas, l’acheteur peut exiger l’annulation du contrat ou demander le remboursement du prix de vente (ou une partie). En outre, la mise en œuvre d’un système d’enregistrement harmonisé et étanche pourrait créer un climat de confiance et de transparence, ce qui se traduirait par une concurrence plus honnête sur le marché et par des niveaux de prix plus équilibrés et plus corrects. Car-Pass et RDW commenceront à échanger des données kilométriques avant la fin de cette année (2016). C’est essentiel, car 15 à 20 % des voitures importées des Pays-Bas en Belgique sont équipées d’un compteur trafiqué.
La garantie OPENLANE
La majeure partie des voitures vendues par OPENLANE à ses clients provient de grandes sociétés de leasing et de location. Ces voitures sont entretenues pendant la période de location par les concessions officielles des marques respectives. Cela signifie qu’elles sont vendues avec leur historique d’entretien complet, grâce auquel vous pouvez déduire l’authenticité du kilométrage. Pour les voitures appartenant à des propriétaires de flottes ou à des négociants, cependant, il existe également plusieurs moyens de déterminer leur historique. Si vous le souhaitez, un Car Pass peut être demandé afin de vérifier le kilométrage. En outre, un historique de l’entretien peut être demandé pour certains fabricants.